Mentions légales Envouthé

Le site www.envouthe.com a été développé par XJA (Envouthé), SASU au capital de 50 euros, immatriculée au RCS de Tours sous le numéro 888 327 554, dont le siège est situé 23B ROUTE DE HUSSEAU - 37400 TOURS - France.

Directrice de publication : Julie ALVES 

SIRET : 83332755400014

Numero de TVA intracommunautaire : FR25833327554

L’hébergement de ce site est réalisé par : ZIQY - Subnomy SAS - Station F - 5 Parvis Alan Turing - 01 76 42 03 82

Déclaration CNIL n° 1657826

Tout le contenu du site internet www.envouthe.com (illustration, photo, articles, descriptifs produits, commentaires…) est protégé au titre de la propriété intellectuelle. Toute reproduction est strictement interdite sans accord préalable de la Société.

Pour contacter la Société ou le site www.envouthe.com vous pouvez adresser un courriel à l’adresse suivante : contact@envouthe.com

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Charte Vie Privée Envouthé :

En plus de la présente Charte Vie Privée, l'utilisation du site Interne www.envouthe.com (ci-après le « Site ») de la société ENVOUTHE SAS (ci-après « Envouthé ») nécessite l'acceptation par l’Utilisateur (ou ci-après « Vous ») des CGV (Conditions Générales de ventes) accessibles ici.
Dans le cadre du fonctionnement du Site, Envouthé est amené à collecter un certain nombre de données à caractère personnel Vous concernant (ci-après « les Données Personnelles »). 

Cette Charte Vie Privée a pour objet : (a) d’encadrer l’utilisation qui est faite de ces Données Personnelles dans le respect de la Réglementation sur les Données Personnelles et ; (b) de Vous informer sur les traitements qu’Envouthé effectue avec vos Données Personnelles à l'occasion de votre consultation du Site et/ou de la passation de vos Commandes. 

En utilisant notre Site, Vous déclarez accepter les termes de la présente Charte Vie Privée. 

Si Vous êtes en désaccord avec l'un de ses termes, Vous êtes libre de ne plus utiliser notre Site et/ou nos services. Envouthé peut être amené à modifier librement la présente Charte Vie Privée. Toute modification prend effet immédiatement et ne s'appliquer qu’aux Utilisateurs utilisant le Site postérieurement à ladite modification. En conséquent, nous Vous invitons à Vous y prendre connaissance de la dernière version disponible sur notre Site. 

I. Définitions

Les termes en gras, qu’ils soient employés au singulier ou au pluriel ont la signification suivante : 

« Cookies » désigne un fichier texte stocké dans le Terminal d’un Utilisateur et contenant des informations le concernant ; 

« Données Personnelles »désigne les données à caractère personnel permettant d’identifier directement ou indirectement l’Utilisateur lors de son inscription au Site et de la création de son Compte Personnel (ex : nom, prénom, adresse de courrier électronique, adresse postale, nom d’utilisateur, adresse IP, etc.) ; 

« Partenaires »désigne différents prestataires de services que cela soit pour le traitement de vos Commandes, la livraison des Produits, le service après-vente, la fourniture de services technologiques, de publicité, les réseaux sociaux, etc. ; 

« Règlementation sur les Données Personnelles »désigne ensemble la Loi° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée et toute nouvelle loi, décrets pris pour son application telle que la Loi République Numérique n°2016-1321 du 7 octobre 2016 ; 

« Site »désigne le site Internet accessible à l’adresse URL https://www.envouthe.com

« Terminal (aux) »désigne l'équipement matériel (ordinateur, tablette, smartphone, téléphone, etc.) que Vous utilisez pour consulter le Site ; 

« Vous » ou « Utilisateur »désigne tout Visiteur, Inscrit, Utilisateur, du Site. 

II. Les Données Personnelles qu’Envouthé collecte

La collecte et le traitement de vos Données Personnelles ont été déclarés par Envouthé auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (ci-après désignée la « CNIL »). 

Toutes les informations, que Vous avez pu fournir à Enovuthé lors de vos visites sur notre Site et/ou la passation de vos Commandes, sont strictement confidentielles. Ces informations sont nécessaires à la finalité de leurs traitements telle que la gestion de vos Commandes ainsi que les relations commerciales qu’Envouthé entretient avec Vous. 

Envouthé Collecte les Données Personnelles que Vous déclarez à Envouthé volontairement lors de la création de votre Compte Personnel, à savoir : vos noms, prénom, date de naissance, genre, adresse de courrier électronique. 

Envouthé collecte et traite également les Données Personnelles suivantes :

• Les données suivantes relatives au suivi de votre relation commerciale avec notre société : Produits commandé, Service consulté ou Abonnement souscrit, quantité, montant, périodicité, adresse(s) de livraison et/ou de facturation, numéro de téléphone, digicode, ainsi que toute autre information pertinente sur la livraison (numéros de suivi, statut de l’envoi, etc.) historique des achats et des prestations de services, retour des Produits, correspondances et/ou échanges téléphoniques avec Vous et notre service après-vente, échanges et commentaires des Clients, personne(s) en charge de la relation client, etc.
• Les données nécessaires à a) la réalisation des actions de fidélisation, de prospection, d’étude, de sondage, de test produit et de promotion, b) à l'organisation et au traitement des jeux concours, de loteries et de toute opération promotionnelle telles que la date de participation, les réponses apportées aux jeux concours et la nature des lots offerts c) les données relatives à vos contributions (avis sur des Produits, Services, contenus ou encore le Site).

La collecte et le traitement de ces Données Personnelles sur le Site sont principalement destinés à permettre la gestion et l’administration de vos Abonnements et Commandes. La collecte et la transmission de certaines Données Personnelles sont obligatoires et d'autres facultatives, et signalées comme tel dans les formulaires de collecte disponibles sur le Site. 

Par ailleurs, Envouthé collecte et traite également les Données Personnelles relatives à votre navigation et votre comportement sur le Site : votre adresse IP, les pages visitées, etc. 

Enfin, comme indiqué au paragraphe IX ci-après, lorsque Vous accédez au Site, des Cookies sont susceptibles d’être utilisé(s) et/ou déposé(s), y compris par nos Partenaires, afin enregistrer et/ou de lire des fichiers sur votre Terminal, en vue de collecter et traiter des informations qui sont relatives à votre interaction avec notre Site et notamment à votre navigation et votre comportement sur celui-ci. 

Dans ce cadre, sous réserve de votre accord préalable et/ou du paramétrage de votre Terminal, Envouthé peut être amené à collecter et traiter tout ou partie des Données Personnelles suivantes : 

> Des informations en lien avec le Terminal que Vous utilisez :

•        Le type de Terminal que Vous utilisez (Smartphone, tablette, ordinateur, etc.) ;
•        Le système d’exploitation de votre Terminal (Mac Os, iOS, Android, Windows, BlackBerry etc.) ;
•        Les catégories et versions de plug-in de votre Terminal,
•        Votre fournisseur d’accès à Internet (Orange, SFR, Bouygues, Free, etc.) ;
•        Le navigateur utilisé (Safari, Chrome, Internet explorer, etc.) ;
•        L’identifiant de publicité lié au système d’exploitation de votre Terminal ;
•        L’adresse IP de votre Terminal ;
•        Les Données Personnelles de géolocalisation de votre Terminal ;
•        Vos préférences de langues.

> Des informations sur notre navigation et votre comportement sur le Site, telles que :

•        Les statistiques sur la consultation des différentes pages de notre Site (telles que la catégorie des biens ou services présentés sur les pages que Vous visitez, le temps que Vous passez sur celles-ci, etc.) ;
•        Le cheminement URL complet vers, via et depuis notre Site ;
•        La confirmation de réception et de lecture des courriers électroniques commerciaux, de prospection ou d'information qu’Envouthé serait amené à Vous adresser, sous réserve, le cas échéant, que Vous y ayez consenti de façon préalable.

III. Durée de conservation de vos Données Personnelles

Vos Données Personnelles sont conservées pendant une durée de trois (3) ans à compter de votre dernière visite ou connexion sur le Site en qualité d’Inscrit. 

Vos Données Personnelles en relation avec une Commande (nom, prénom, produit ou service, adresse de livraison, de facturation, etc.) sont conservées pendant une durée de trois (3) ans à compter de l’acte d’achat. 

Toutefois, à l’issu de ce dernier délai, vos Données Personnelles pourront être archivées sur un support distinct afin de satisfaire à nos obligations légales, comptables et fiscales (comme l’obligation de conservation pendant une durée de dix (10) ans des factures posée par l’article L.123-22 du Code de commerce) et/ou à tout le moins pendant le délai de prescription applicable (comme le délai de prescription de droit commun de cinq (5) ans consacré par l’article 2224 du Code civil). 

IV. L’utilisation de vos Données Personnelles

Les opérations exposées ci-après ne servent pas à conduire à l'établissement de profils susceptibles de faire apparaître des Données Personnelles dites sensibles telles que les origines raciales ou ethniques, opinions philosophiques, politiques, syndicales, religieuses, vie sexuelle ou santé. 

Vos Données Personnelles sont nécessaires pour Vous permettre l’accès à notre Site, son utilisation et son amélioration, et pour permettre à Envouthé :

• D’effectuer les opérations relatives à notre relation commerciale, c’est-à-dire concernant les Commandes, les livraisons, les factures, la comptabilité, le suivi de la « relation client », tel que la réalisation d'enquêtes de satisfaction, la gestion des réclamations et du service après-vente, etc. ;
• De Vous proposer des offres de Partenaires et de la société ENVOUTHE en fonction de vos choix ;
• De sélectionner des Inscrits pour réaliser des études, sondages et tests produits, ainsi que des actions de fidélisation, de prospection et de promotion ;
• De personnaliser notre Site et nos offres, en fonction de vos préférences constatées et/ou déclarées y compris depuis votre Compte Personnel et de vos besoins ;
• De personnaliser notre communication à votre attention, notamment par les courriers électroniques d'information, en fonction de vos préférences constatées et/ou déclarées, de vos besoins et de vos choix ;
• D’effectuer des opérations relatives à la prospection, c’est-à-dire la gestion d'opérations techniques de prospection (ce qui inclut notamment les opérations techniques comme la normalisation, l'enrichissement et la déduplication) ;
• De réaliser des opérations de sollicitations commerciales ;
• D’élaborer des statistiques commerciales ; d’analyses et d’outils marketing (notamment classification, score, etc.)
• D’organiser des jeux concours, de loteries ou de toute opération promotionnelle à l'exclusion des jeux d'argent et de hasard en ligne soumis à l'agrément de l'Autorité de Régulation des Jeux en Ligne ;
• De gérer des demandes d’exercice des droits désignés à l’article VIII ci-après ;
• De gérer des éventuels impayés et traiter des éventuels réclamations et/ou contentieux ;
• De gérer vos commentaires sur le Site et/ou sur les pages internet que nous éditons et hébergeons sur des réseaux sociaux ;
• De lutter contre la fraude.

Plus spécifiquement, les Données Personnelles collectées depuis les Cookies qu’Envouthé, comme nos Partenaires, peuvent être amenés à déposer sur votre Terminal dans les conditions de l’article IX ci-après nous permettent :

• D'établir des statistiques et volumes de fréquentation et d'utilisation des divers éléments composant notre Site (rubriques et contenus visités, parcours), pour améliorer son intérêt et son ergonomie ;
• D'adapter la présentation de notre Site aux préférences d'affichage de votre Terminal (langue utilisée, résolution d'affichage, système d'exploitation utilisé, etc.) lors de vos visites sur notre Site, selon les matériels et les logiciels de visualisation ou de lecture que votre Terminal comporte ;
• De mémoriser des informations relatives à un formulaire que Vous avez rempli sur notre Site (inscription ou accès à votre compte) ou à des Commandes (service souscrit, contenu d'un panier de commande, etc.) ;
• De Vous permettre d'accéder à des espaces réservés et personnels de notre Site, tels que votre Compte Personnel, grâce à des identifiants ou des données que Vous nous avez éventuellement antérieurement confiées ;
• De mettre en œuvre des mesures de sécurité, par exemple lorsqu'il Vous est demandé de Vous connecter à nouveau à un contenu après un certain laps de temps ;
• De comptabiliser le nombre d'affichages et d'activations de nos espaces de vente et/ou offres promotionnelles, y compris sur des supports électroniques édités par des tiers, d'identifier ces contenus et ces supports, de déterminer le nombre d'utilisateurs ayant cliqué sur chaque contenu ;
• De calculer les sommes éventuellement dues à nos Partenaires de la chaîne de diffusion publicitaire (agence de communication, régie publicitaire, site/support de diffusion) et d'établir des statistiques ;
• D'adapter la présentation du Site en fonction de vos préférences ;
• De suivre la navigation ultérieure effectuée par votre Terminal sur notre Site et/ou des supports électroniques édités par des tiers.

Enfin, sous réserve de votre consentement et dans les conditions de l’article IX ci-après, toutes ces Données Personnelles permettent également à Envouthé de Vous fournir sur des supports de tiers des publicités pertinentes et personnalisées pour des produits ou services qui seraient susceptibles de Vous intéresser, notamment en fonction de votre comportement de navigation. 

Les Données Personnelles collectées dans cette dernière hypothèse peuvent également être utilisées à des fins de reporting sur les performances des opérations marketing mises en œuvre. 

V. Les informations partagées avec des tiers ?

Toutes vos Données Personnelles qu’Envouthé collecte et traite sont strictement confidentielles. 

Envouthé peut être amené à transférer de manière temporaire et sécurisée à des Partenaires, certaines Données Personnelles nécessaires notamment à l’exploitation, l’animation, la maintenance de notre Site, pour assurer l’accomplissement de tâches nécessaires à l’exécution de votre Abonnement et/ou votre Commande, pour assurer la livraison de Produits, pour lutter contre la fraude et plus généralement toute activité pénalement répréhensible, et pour réaliser des enquêtes de satisfaction, etc. 

Envouthé peut également être amené à communiquer ces Données Personnelles pour répondre à une injonction des autorités légales. 

Nos Partenaires concernés qui peuvent être amenés à accéder à vos Données Personnelles les traitent pour notre compte, selon nos instructions, dans le respect tant de la présente Charte Vie Privée ainsi que de toute mesure de sécurité et de confidentialité appropriée. 

VI. Vos droits ?

Conformément notamment à la Règlementation sur les Données Personnelles, Vous avez la faculté :

• De Vous opposer au traitement de vos Données Personnelles pour motifs légitimes ;
• D’accéder à l’ensemble de vos Données Personnelles ;
• De rectifier, mettre à jour et supprimer sous réserve de motifs légitimes, vos Données Personnelles ;
• De demander la portabilité de vos Données Personnelles.
• De demander une limitation des traitements opérés par Envouthé à vos Données Personnelles.

Vous avez la possibilité de communiquer à Envouthé des directives concernant la conservation, l’effacement et à la communication de vos Données Personnelles après votre décès, lesquelles directives peuvent être enregistrées également auprès « d’un tiers de confiance numérique certifié ». Ces directives, ou sorte de « testament numérique », peuvent désigner une personne chargée de leur exécution ; à défaut, vos héritiers seront désignés. 

En l’absence de toute directive, vos héritiers pourront s’adresser à Envouthé afin :

• D’accéder aux traitements de Données Personnelles permettant « l’organisation et le règlement de la succession du défunt » ;
• De recevoir des communications des « biens numériques » ou des « Données Personnelles s’apparentant à des souvenirs de famille, transmissibles aux héritiers » ;
• De procéder à la clôture de votre Compte Personnel sur le Site et s’opposer à la poursuite du traitement de vos Données Personnelles.

En tout état de cause, Vous avez la possibilité d’indiquer à Envouthé, à tout moment, que Vous ne souhaitez pas, en cas de décès, que vos Données Personnelles soient communiquées à un tiers. 

VII. Comment exercer vos droits ?

Pour exercer vos droits et/ou, le cas échéant, obtenir par voie orale la lecture de la présente Charte Vie Privée, Vous pouvez choisir d'adresser votre demande (en indiquant adresse électronique, nom, prénom, adresse postale et une copie de votre pièce d'identité) : 

Par courrier électronique à rgpd@envouthe.com

Par courrier postal à : 
ENVOUTHE - XJA
23B ROUTE DE HUSSEAU 

37400 LUSSAULT SUR LOIRE 

Par ailleurs, Vous pouvez exercer vos droits d’accès et de rectification de certaines de vos Données Personnelles depuis votre Compte Personnel. 

En cas de demande de suppression de vos Données Personnelles et/ou en cas d’exercice de votre droit à solliciter l’effacement de vos Données Personnelles, Envouthé pourra toutefois les conserver dans ses archives intermédiaires, sur support distinct, et ce pour la durée nécessaire à satisfaire à ses obligations légales, comptables et fiscales. 

Vous pourrez également à tout moment demander de ne plus recevoir de publicités ou de prospections adaptées aux informations de navigation de votre Terminal, en contactant Envouthé directement et gratuitement, ou au moyen du lien de désinscription inclus dans toute prospection adressée par courrier électronique. 

Vous pouvez, à tout moment, porter réclamation devant l’autorité de contrôle compétente (en France, la CNIL : www.cnil.fr). 

IX. Politique en matière de Cookies

A. Qu’est-ce qu’un cookie ?

Un cookie est un fichier informatique déposé par son éditeur sur le Terminal qui Vous sert à accéder au Site. 

Le fichier cookie permet à son émetteur d'identifier le Terminal dans lequel il est enregistré, pendant la durée de validité ou d'enregistrement du cookie. 

B. Combien de temps sont conservés ces cookies ?

La durée de conservation des cookies n’excède pas treize (13) mois. 
 

C. Les cookies émis par des tiers

Nous sommes susceptibles d'inclure sur notre Site, des applications informatiques émanant de Partenaires, qui Vous permettent de partager des contenus de notre Site avec d'autres personnes ou de faire connaître à ces autres personnes votre consultation ou votre opinion concernant un contenu de notre Site. 

Tel est notamment le cas des boutons "Partager", "J'aime", issus de réseaux sociaux tels que "Facebook", "Twitter", etc. 

Le réseau social fournissant un tel bouton applicatif est susceptible de Vous identifier, même si Vous n'avez pas utilisé ce bouton lors de votre consultation de notre Site. En effet, ce type de bouton applicatif peut permettre au réseau social concerné de suivre votre navigation sur notre Site, du seul fait que votre compte au réseau social concerné était activé sur votre Terminal (session ouverte) au moment de votre navigation sur notre Site. 

Nous n'avons aucun contrôle sur le processus employé par ces partenaires pour collecter des informations relatives à votre navigation sur notre Site et associées aux Données Personnelles dont ils disposent. Nous Vous invitons à consulter les politiques de protection de la vie privée de ces réseaux sociaux afin de prendre connaissance des finalités d’utilisation, notamment publicitaires, des informations de navigation qu’ils peuvent recueillir grâce à ces boutons applicatifs. Ces politiques de protection doivent notamment Vous permettre d’exercer vos choix auprès de ces réseaux sociaux, notamment en paramétrant vos comptes d’utilisation de chacun de ces réseaux sociaux. 

Certains cookies sont également déposés par des prestataires de publicité dans le but de Vous fournir des publicités pertinentes et personnalisées pour des produits ou services qui seraient susceptibles de Vous intéresser, notamment en fonction de votre comportement de navigation sur Internet, y compris sur notre Site. 

D. Listes des cookies déposés sur votre terminal lors de votre navigation sur le Site Envouthé

1. Cookie de tiers

E. Comment faire pour refuser le dépôt de cookies ?

Vous êtes informés, à chaque visite sur notre Site que Vous avez la faculté de Vous opposer à l’enregistrement des cookies qui sont accessoires au fonctionnement du Site et ce, notamment en configurant votre navigateur Internet pour ce faire (voir ci-dessous), ou exerçant vos choix sur la pop up d’acceptation de cookies. 

Vous trouverez plus d’aide sur les pages dédiées de votre navigateur :

Internet Explorer : http://windows.microsoft.com/fr-FR/windows-vista/Block-or-allow-cookies 
Google Chrome : http://support.google.com/chrome/bin/answer.py?hl=fr&hlrm=en&answer=95647 
Safari : https://support.apple.com/kb/PH19214?locale=fr_FR&viewlocale=fr_FR
Firefox : http://support.mozilla.org/fr/kb/Activer%20et%20d%C3%A9sactiver%20les%20cookies
Opéra : http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html 

Vous pouvez également paramétrer votre navigateur afin que celui-ci envoie un code indiquant aux sites Internet que Vous ne souhaitez pas être suivis. (option « Do No Track ») :

Internet Explorer™ : http://windows.microsoft.com/fr-fr/internet-explorer/use-tracking-protection#ie=ie-11 
Safari™ : http://support.apple.com/kb/PH11952 
Chrome™ : https://support.google.com/chrome/answer/114836 
Firefox™ : https://support.mozilla.org/fr/kb/comment-activer-option-ne-pas-pister 
Opera™ : http://help.opera.com/Windows/12.10/fr/notrack.html